Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ TV NET
TUCHERER Laurent

Numéro de dépôt :
3095809
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
@ TV NET de TUCHERER Laurent

Présentation de la marque @ TV NET

Déposée le 18 avril 2001 par TUCHERER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ TV NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est TUCHERER Laurent, domicilié(e) 7 villa Saïd, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUCHERER Laurent - France.

La marque @ TV NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ TV NET est expirée depuis le 18 avril 2011.

TUCHERER Laurent a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPER , LEGALFAX , ATV , @ TV +


TUCHERER Laurent - 7 villa Saïd, 75116 PARIS - France


TUCHERER Laurent - France


Inscription le 19 juin 2002 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°348912 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Ordinateur. Appareils de télévision. Appareils pour jeux conçus pour être utilisé avec récepteur de télévision Location d'appareil pour la transmission de messages. Diffusion de programmes de télévision. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur Informations en matière de divertissement Diffusion télévisée. Publication de texte.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.