Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRAVENT
TUCHENHAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1623305
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque ULTRAVENT

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TUCHENHAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUCHENHAGEN FRANCE domicilié(e) 10 avenue du Général de Gaulle, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque ULTRAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07


TUCHENHAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme - 10 avenue du Général de Gaulle, 88000 EPINAL - France


CABINET DE BOISSE - France


Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Vannes, commutateurs pour conduites, tous ces appareils devant être considérés comme des éléments de machines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.