Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905
TUC Omnisports

Numéro de dépôt :
4567272
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905 de TUC Omnisports

Présentation de la marque TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par TUC Omnisports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est TUC Omnisports domicilié(e) 11 allée du professeur camille soula - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sophie RAFFY domicilié(e) 11 allée du professeur camille soula - 31400 - Toulouse - France.

La marque TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUC TOULOUSE UNIVERSITE CLUB 1905 arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.


TUC Omnisports - 11 allée du professeur camille soula - 31400 - Toulouse - France


Madame sophie RAFFY - 11 allée du professeur camille soula - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Activités sportives et culturelles.