Déposée le 7 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUBULAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBULAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TUBULAM domicilié(e) 3, rue Auguste Garnier, 51260 BAGNEUX/ANGLURE (dossier no 2127757) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 268 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2127757) - France.
La marque TUBULAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBULAM est expirée depuis le 7 octobre 2008.
TUBULAM (S.A.R.L.) - 3, rue Auguste Garnier, 51260 BAGNEUX/ANGLURE (dossier no 2127757) - France - SIREN 395268071
CABINET MALEMONT - (dossier no 2127757) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1998 n°2127757 - Publication au BOPI 1998-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 20 juillet 1999 - Changement de nature juridique n°281667 - Publication au BOPI 1999-07-20
Inscription le 24 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201431 - Publication au BOPI 1996-05-24
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission totale de propriété n°174257 - Publication au BOPI 1994-07-04
Produits en matières plastiques mi-ouvrés, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, meubles et produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques, articles de sport, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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