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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE
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TUBOSTORM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBOSTORM
TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299496
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
TUBOSTORM de TUBOSIDER FRANCE

Présentation de la marque TUBOSTORM

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUBOSTORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE domicilié(e) 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 740 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TUBOSTORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOSTORM arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

TUBOSIDER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOFIRE , TUBOSTORE , OPTIMIX , TUBOFLOW , TUBOCARBURE , TUBOBÂT , TUBODRAIN , TUBO'INFILTRATION , TUBOPUITS


TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 340740745


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805159 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tubes rigides métalliques pour la construction ; réservoirs d'eau métalliques ; cuves et réservoirs métalliques [structures] pour collecter, canaliser, drainer et écouler les eaux pluviales ; réservoirs métalliques [structures].

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tubes rigides non métalliques pour la construction ; réservoirs non métalliques [structures] ; réservoirs d'eau non métalliques [structures] ; cuves et réservoirs non métalliques [structures] pour collecter, canaliser, drainer et écouler les eaux pluviales.