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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE
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TUBOPUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBOPUITS
TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299517
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
TUBOPUITS de TUBOSIDER FRANCE

Présentation de la marque TUBOPUITS

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUBOPUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE domicilié(e) 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 740 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TUBOPUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOPUITS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

TUBOSIDER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOFIRE , TUBOSTORE , OPTIMIX , TUBOFLOW , TUBOCARBURE , TUBOSTORM , TUBOBÂT , TUBODRAIN , TUBO'INFILTRATION


TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 340740745


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805159 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; réservoirs d'eau métalliques ; cuves métalliques ; puits d'infiltration métalliques ; coffrages métalliques pour puits et puits d'infiltration ; réservoirs métalliques [structures].

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; réservoirs non métalliques [structures] ; réservoirs d'eau non métalliques [structures] ; cuves non métalliques ; puits d'infiltration non métalliques ; coffrages non métalliques pour puits et puits d'infiltration.