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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE
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TUBOCARBURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBOCARBURE
TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299484
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
TUBOCARBURE de TUBOSIDER FRANCE

Présentation de la marque TUBOCARBURE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBOCARBURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBOSIDER FRANCE domicilié(e) 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 740 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TUBOCARBURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOCARBURE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

TUBOSIDER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOFIRE , TUBOSTORE , OPTIMIX , TUBOFLOW , TUBOSTORM , TUBOBÂT , TUBODRAIN , TUBO'INFILTRATION , TUBOPUITS


TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 340740745


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805159 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Matériaux de construction métalliques ; buses métalliques pour les eaux pluviales ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; séparateurs d'hydrocarbures métalliques ;

Séparateurs de boue ; déshuileurs ; décanteurs ; décanteurs particulaires ; machines à filtre ; pré-filtres ; dégrilleurs, séparateurs de matières ; séparateurs à graisse et/ou fécule ; séparateurs lamellaires ; séparateurs d'hydrocarbures ; dégraisseurs ;

Equipements et installations pour le traitement et l'assainissement des eaux pluviales ;

Matériaux de construction non métalliques ; buses non métalliques pour les eaux pluviales ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.