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Marques déposées par la société TUBOSIDER FRANCE
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TUBOBÂT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBOBÂT
TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simpilfiée

Numéro de dépôt :
4299528
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
TUBOBÂT de TUBOSIDER FRANCE

Présentation de la marque TUBOBÂT

Déposée le 15 septembre 2016 par la société TUBOSIDER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUBOBÂT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société TUBOSIDER FRANCE domicilié(e) 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 740 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TUBOBÂT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOBÂT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

TUBOSIDER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOFIRE , TUBOSTORE , OPTIMIX , TUBOFLOW , TUBOCARBURE , TUBOSTORM , TUBODRAIN , TUBO'INFILTRATION , TUBOPUITS


TUBOSIDER FRANCE, Société par Actions Simpilfiée - 765 Avenue des Frères Lumière - 69250 - NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 340740745


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691411 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805159 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Matériaux de construction métalliques ; buses métalliques ; tuyaux rigides métalliques et pièces de raccord métalliques pour la construction ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; gaines métalliques de ventilation et d'aération ; coffrages métalliques pour la construction, le bâtiment et le génie civil ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion de l'outillage pour le batiment et le bricolage.

Matériaux de construction non métalliques ; buses non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques et pièces de raccord non métalliques pour la construction ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; gaines non métalliques de ventilation et d'aération ; coffrages non métalliques pour la construction, le bâtiment et le génie civil ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion de l'outillage pour le batiment et le bricolage.