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Marques déposées par Tuboplast-France
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SANBA CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANBA CAP
Tuboplast-France

Numéro de dépôt :
956090
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANBA CAP

Déposée le 19 mai 1976 par Tuboplast-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANBA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tuboplast-France domicilié(e) (soc. an.), 36, rue de Laborde, Paris. - France.

La marque SANBA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Tuboplast-France a également déposé les autres marques suivantes : T , (Marque figurative) , COMBI TUB , TUBOPLAST FRANCE , POLYFOIL


Tuboplast-France - (soc. an.), 36, rue de Laborde, Paris. - France


Inscription - Transmission de propriété n°9332 - Publication au BOPI 1977-515

Organes de fermetures de récipients en métal ou composite à base de métal;capsules de bouchage et de surbouchage métalliques;produits semi-finis en matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tubes flexibles non métalliques;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écalle, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique;organes de fermetures de récipients, capsules de bouchage et de surbouchage en matière plastique ou composite à base de matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.