Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TUBOPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOTHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBOPHANE domicilié(e) 1024 Rte. de la Valmasque, 06560 Valbonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark - France.
La marque DOTHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTHY est expirée depuis le 7 juillet 1999.
TUBOPHANE a également déposé les autres marques suivantes : KUBOX
TUBOPHANE S.A. - 1024 Rte. de la Valmasque, 06560 Valbonne - France
Mark - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 12 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151592 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66977 - Publication au BOPI 1992-09-07
Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57809 - Publication au BOPI 1991-11-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelees, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, epices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et legumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, biere, ale et porter eaux minerales et gazeuses et autres boisson non alcoholisees, sirops et autres preparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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