Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE
TUBIANA Hubert

Numéro de dépôt :
1669424
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE

Déposée le 15 janvier 1985 par TUBIANA Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TUBIANA Hubert, domicilié(e) 21, Rue Beaurepaire, 75010 PARIS - France.

La marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE est expirée depuis le 15 janvier 1995.

TUBIANA Hubert a également déposé les autres marques suivantes : DU SAVETIER AU FINANCIER , GÉNÉRATION DU FILM FINANCIER - FESTIVAL - CINÉGUIDE , IL EST UNE FOIS L'EURO... LE SAVETIER ET LE FINANCIER , HMT AUDIT , DU SAVETIER AU FINANCIER , DU SAVETIER AU FINANCIER


TUBIANA Hubert - 21, Rue Beaurepaire, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Revue Périodique