Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par TUBEXTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est TUBEXTODO domicilié(e) RUE DE LA GARE - 45300 - ESCRENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 580 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBEX, Société en nom collectif - RUE DE LA GARE - 45300 - ESCRENNES - France - SIREN 448580019
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; tubes métalliques ; raccordements métalliques pour tubes ; poteaux métalliques ; panneaux métalliques ; panneaux métalliques libre-service pour animaux ; panneaux métalliques pour l'engraissement des animaux ; stalles [structures] métalliques pour animaux ; barrières métalliques ; barrières d'herbage métalliques ; barrières extensibles métalliques ; barrières métalliques de contention pour animaux ou pour bestiaux ; cornadis métalliques ; enclos métalliques ; cages métalliques pour animaux ou pour bestiaux ; cages métalliques de contention pour animaux ou pour bestiaux ; parcs (métalliques) mobiles pour animaux ou pour le bétail ; chaînes métalliques ; ferrures métalliques pour la construction ; clôtures métalliques ; portes métalliques ; portillons métalliques ; paddocks (enclos) métalliques ; box (enclos) métalliques pour animaux ou pour bestiaux ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; tubes non métalliques ; raccordements non métalliques pour tubes ; poteaux non métalliques ; panneaux non métalliques ; panneaux non métalliques libre-service pour animaux ; panneaux non métalliques pour l'engraissement des animaux ; stalles [structures] non métalliques pour animaux ; barrières non métalliques ; barrières d'herbage non métalliques ; barrières extensibles non métalliques ; barrières non métalliques de contention pour animaux ou pour bestiaux ; cornadis non métalliques ; enclos non métalliques ; cages non métalliques pour le bétail ou pour animaux non domestiques ; cages non métalliques de contention pour le bétail ou pour animaux non domestiques ; parcs (non métalliques) mobiles pour le bétail ou pour animaux non domestiques ; ferrures non métalliques pour la construction ; clôtures non métalliques ; portes non métalliques ; portillons non métalliques ; paddocks (enclos) non métalliques ; box (enclos) non métalliques pour animaux ou pour bestiaux ;
Râteliers à fourrage ; râteliers d'angle à fourrage ; râteliers d'herbage ; râteliers pour bovins, équins, ovins ou porcins ; chaînes non métalliques ; réservoirs d'eau en matières plastiques à usage agricole ;
Abreuvoirs ; abreuvoirs pour le bétail ; abreuvoirs pour animaux ; abreuvoirs pour bovins, équins, ovins, caprins ou porcins ; auges ; auges pour le bétail ; auges pour bovins, équins, ovins, caprins ou porcins ; mangeoires ; mangeoires pour le bétail ; mangeoires pour animaux ; mangeoires pour bovins, équins, ovins, caprins ou porcins ; nourrisseurs pour le bétail ; nourrisseurs pour animaux ;
Services de vente, en gros ou au détail, de machines agricoles, outillages agricoles, matériel agricole, tubes, poteaux, panneaux, panneaux libre-service, panneaux pour l'engraissement, stalles [structures], barrières, barrières d'herbage, barrières extensibles, barrières de contention, cornadis, enclos, cages, cages de contention, parcs mobiles, chaînes, ferrures, clôtures, portes, portillons, paddocks (enclos), box (enclos) pour les animaux ou pour le bétail.
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