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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP
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TPS DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPS DESIGN
TUBEUROP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521085
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque TPS DESIGN

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP domicilié(e) Immeuble Elysées la Défense - 29 le Parvis, 92072 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 117 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque TPS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS DESIGN est expirée depuis le 20 mai 2004.

TUBEUROP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , by TUBEUROP Tubism , TRS , ERGOSPACE , TUBISM , TRS , GALFATUBE


TUBEUROP - Société Anonyme - Immeuble Elysées la Défense - 29 le Parvis, 92072 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 352117568


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297266 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

- Tubes en acier pour la construction, profils métalliques de toute forme, et notamment ronds, carrés, rectangulaires, elliptiques, hexagonaux, utilisés dans la construction