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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TUBEUROP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92402573
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP domicilié(e) 9 allée Jean Prouvé, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402573.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2002.

TUBEUROP a également déposé les autres marques suivantes : by TUBEUROP Tubism , TPS DESIGN , TRS , ERGOSPACE , TUBISM , TRS , GALFATUBE


TUBEUROP (Société Anonyme) - 9 allée Jean Prouvé, 92110 CLICHY - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; tubes et profils creux métalliques