Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « by TUBEUROP Tubism » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP domicilié(e) Immeuble " La Pacific " - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 117 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.
La marque by TUBEUROP Tubism a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768020.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBEUROP (société anonyme) - Immeuble " La Pacific " - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 352117568
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France
Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297266 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; acier ; tubes et tuyaux métalliques, profils métalliques de toute forme et notamment ronds, carrés, rectangulaires, elliptiques, hexagonaux, utilisés notamment pour la fabrication de meubles et objets décoratifs ou fonctionnels. Meubles, pièces d'ameublement à savoir commodes, lits, tables, sièges, canapés, fauteuils, chaises, armoires, buffets, appliques murales décoratives, meubles de bureau, miroirs, objets décoratifs, meubles et objets fonctionnels ou décoratifs fabriqués en tout ou partie avec des tubes de métal non précieux, ligne d'ameublement. Service de décoration intérieure, conception de pièces d'ameublement, d'objets fonctionnels et décoratifs fabriqués en tout ou partie avec des tubes d'acier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "by TUBEUROP Tubism"
