Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTUBE DESIGN
TUBEUROP FRANCE - (société anonyme) -

Numéro de dépôt :
3115289
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011
STRUCTUBE DESIGN de TUBEUROP FRANCE

Présentation de la marque STRUCTUBE DESIGN

Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTUBE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 721 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété INdustrielle - France.

La marque STRUCTUBE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTUBE DESIGN est expirée depuis le 3 août 2011.

TUBEUROP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTUBE , TPS , STRUCTUBE


TUBEUROP FRANCE - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 645721069


USINOR Direction de la Propriété INdustrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages. Acier. Bâtiments métalliques, bâtiments industriels à structures tubulaires métalliques, tubes métalliques pour la construction, structures métalliques, profilés métalliques. Tubes en acier pour la construction, profils métalliques de toute forme et notamment ronds, carrés, rectangulaires, elliptiques, hexagonaux, utilisés dans la contruction.