Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTUBE
TUBEUROP FRANCE - (société anonyme) -

Numéro de dépôt :
3086338
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011
STRUCTUBE de TUBEUROP FRANCE

Présentation de la marque STRUCTUBE

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 721 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR - France.

La marque STRUCTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTUBE est expirée depuis le 2 mars 2011.

TUBEUROP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTUBE , TPS , STRUCTUBE DESIGN


TUBEUROP FRANCE - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 645721069


USINOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, bâtiments métalliques, bâtiments industriels à structures tubulaires métalliques, tubes métalliques pour la construction, structures métalliques, profilés métalliques. Supports d'enregistrements magnétiques et plus particulièrement disquettes, cédéroms, logiciels (programmes enregistrés), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications, transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.