Déposée le 14 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STRUCTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEUROP FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 721 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR - France.
La marque STRUCTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBEUROP FRANCE - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 645721069
USINOR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, bâtiments métalliques, bâtiments industriels à structures tubulaires métalliques, tubes métalliques pour la construction, structures métalliques, profilés métalliques. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications, transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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