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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBEST
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TS-MULTINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS-MULTINOX
TUBEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542757
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2014

Présentation de la marque TS-MULTINOX

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TUBEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TS-MULTINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEST domicilié(e) 14 Rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS (dossier no 2271097) - 02130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2271097) - 75008 - France.

La marque TS-MULTINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS-MULTINOX est expirée depuis le 25 octobre 2014.

TUBEST a également déposé les autres marques suivantes : T , FUMALU , ELECPLAS , FLEXORAMA , TAXINOX , CONDENSATUB , BIFLEX , BIMEGA , T TUBEST , FUMAGAINE


TUBEST Société Anonyme - 14 Rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS (dossier no 2271097) - 02130 - France - SIREN 542056361


Cabinet GERMAIN MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2271097) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413719 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 août 2004 n°2271097 - Publication au BOPI 2004-08-24

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Tubes et tuyaux métalliques