Déposée le 2 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) TUBEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEST domicilié(e) 14 Rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS (dossier no 2261464) - 02130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 361 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2261464) - 75008 - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBEST Société Anonyme - 14 Rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS (dossier no 2261464) - 02130 - France - SIREN 542056361
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2261464) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2024299 - Publication au BOPI 1993-47
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2004 n°2261464 - Publication au BOPI 2004-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Inscription le 15 juin 2005 - Concession de licence n°413720 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413719 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 28 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164619 - Publication au BOPI 1993-10-28
Serrurerie pour bâtiment.Toutes portes à ouverture et fermeture automatiques.Tuyaux métalliques, et notamment tuyaux métalliques flexibles, et leurs raccords.Machines et notamment mécaniques, électriques, hydrauliques et pneumatiques de commande de toutes portes à ouverture et fermeture automatiques.Appareils électriques et électroniques, notamment appareillages de commande de toutes portes à ouverture et fermeture automatiques.Tuyaux flexibles non-métalliques, et leurs raccords. Matériaux de construction, et notamment tuyaux de tubage pour cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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