Déposée le 20 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) TUBEST FLEXIBLE SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOA TFS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBEST FLEXIBLE SOLUTIONS domicilié(e) 14 rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOA TFS est expirée depuis le 20 septembre 2017.
TUBEST FLEXIBLE SOLUTIONS Société Anonyme - 14 rue de la Goutte d'Or,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France - SIREN 542056361
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 29 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°522755 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708962 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique ; gaines, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles et leurs raccords ; constructions en acier, fils d'acier, tubes d'acier, anneaux métalliques, bagues métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chéneaux métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes métalliques [parties de constructions], armatures pour conduites [métalliques], clapets de conduites d'eau en métal, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, coudes de tuyaux [métalliques], cuvelages métalliques, cuves métalliques, tuyaux de descente [métalliques], dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], tuyaux d'embranchement métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], gouttières métalliques, manchons de tuyaux [métalliques], manifolds métalliques pour canalisations, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], récipients d'emballage en métal, tuyauteries métalliques, manchons de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, clapets de tuyaux de drainage en métal, tuyères métalliques.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, gaines, tubes et tuyaux flexibles ou souples non métalliques, armatures pour conduites [non métalliques], matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, joints pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, joints de cylindres, isolants pour câbles, feuilles métalliques isolantes, matières isolantes, isolants, isolateurs, écorces pour l'isolation acoustique, tuyaux de lin, manchons de tuyaux [non métalliques], manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, raccords de tuyaux [non métalliques], tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux en matières textiles.
Matériaux de construction [non métalliques], tuyaux rigides non métalliques pour la construction, cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées [non métalliques], allonges de cheminées [non métalliques], clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques], cloisons non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, tuyaux d'embranchement non métalliques, gouttières non métalliques, tuyaux en grès, tuyaux rigides non métalliques [construction].
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