Déposée le 2 octobre 2001 par TUBESCATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UPSTAIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque UPSTAIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA, Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489115 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 6 septembre 2017 - Radiation de gage n°707492 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais, échelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux métalliques, nacelles, plateformes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques, échafaudages non métalliques. Echelles, marchepieds, escabeaux non métalliques en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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