Déposée le 28 avril 1995 par TUBESCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est TUBESCA, domicilié(e) 91 rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque STARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA - 91 rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Echelles métalliques et non métalliques (à savoir en matériau composite), à l'exclusion des échelles de sauvetage, échelles en tubes d'acier ou d'alliage léger, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger, chevalets tubulaires d'échafaudages, étais tubulaires, marchepieds, escabeaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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