Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROLINE
TUBESCA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3101765
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021

Présentation de la marque PROLINE

Déposée le 22 mai 2001 par TUBESCATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLINE est expirée depuis le 11 mai 2021.

TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , FORM AXESS , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR


TUBESCA, Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470322 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Degrés d'escaliers non métalliques. Echafaudages non métalliques. Etais non métalliques. Etançons non métalliques. Etrésillons.