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Marques déposées par TUBESCATODO
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PRO-BAT 500
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-BAT 500
TUBESCA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3006934
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
PRO-BAT 500 de TUBESCA

Présentation de la marque PRO-BAT 500

Déposée le 11 février 2000 par TUBESCATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-BAT 500 »

Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO-BAT 500 est expirée depuis le 11 février 2020.

TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , FORM AXESS , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR


TUBESCA, Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 17 avril 2007 - Gage radié n°452543 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429489 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Marchepied à montant tube rond en aluminium avec plate-forme en deux parties articulées, utilisé dans le domaine du bâtiment.