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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBESCA
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PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIUM
TUBESCA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3234845
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
PREMIUM de TUBESCA

Présentation de la marque PREMIUM

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) TUBESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBESCA domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France N/Réf. : AC/VS/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIUM est expirée depuis le 4 juillet 2013.

TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , FORM AXESS , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR


TUBESCA (Société Anonyme) - 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France - SIREN 311799084


NOVAGRAAF France N/Réf. : AC/VS/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Echelles, escabeaux, marchepieds métalliques. Echelles, escabeaux, marchepieds non métalliques, en fibre de verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.