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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBESCA
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OPTIMUM 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMUM 5
TUBESCA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214257
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
OPTIMUM 5 de TUBESCA

Présentation de la marque OPTIMUM 5

Déposée le 10 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) TUBESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIMUM 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBESCA domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque OPTIMUM 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMUM 5 est expirée depuis le 10 mars 2013.

TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , FORM AXESS , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR


TUBESCA (Société Anonyme) - 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France - SIREN 311799084


NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

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