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Marques déposées par TUBESCATODO
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FORM AXESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM AXESS
TUBESCA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3757178
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
FORM AXESS de TUBESCA

Présentation de la marque FORM AXESS

Déposée le 28 juillet 2010 par TUBESCATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM AXESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque FORM AXESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM AXESS est expirée depuis le 28 juillet 2020.

TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR , SUPER PRO INTENSIF


TUBESCA, Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618238 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Tous types d'échelles, marchepieds, échelles protégées par des éléments de crinolines, échafaudages, plates-formes, trépieds, marches d'escaliers, tabourets escamotables ou non, tréteaux métalliques ; construction en acier, aluminium ; constructions métalliques standard et constructions métalliques sur mesure ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; planchers métalliques ; plateaux métalliques ; escaliers métalliques ; tubes en acier ; passerelles d'entretien métalliques ; charnières métalliques ; degrés d'escaliers métalliques ; étais métalliques ; garde-corps métalliques ; poutres métalliques ; consoles métalliques ; racks métalliques ; longerons métalliques ; sabots et embouts métalliques d'échelles, d'escabeaux, de marchepieds, de trépieds, d'échafaudages, de tréteaux ; repose-pieds métalliques.

Tous types d'échafaudages, nacelles, plates-formes (constructions transportables non métalliques), marches d'escaliers non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; degrés d'escaliers non métalliques ; sabots et embouts non métalliques d'échafaudages non métalliques.

Services de formation dans le domaine des accès en hauteur ; services de formation pour le montage et le démontage d'échafaudages ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique [démonstration].