Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3597091
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
Présentation de la marque CREAXESS
Déposée le 5 septembre 2008 par TUBESCATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREAXESS »
Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAXESS est expirée depuis le 5 septembre 2018.
TUBESCA a également déposé les autres marques suivantes : BRONZE , PRO INTENSIF , FIRST , PROLINE , FORM AXESS , ALTAÏR , PRO STANDARD , STARLINE , ARGENT , OR
Déposant :
TUBESCA Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France - SIREN 311799084
Mandataire :
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618238 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Classe 06 - Produit
Tous types d'échelles, marchepieds, échelles protégées par des éléments de crinolines, échafaudages, plates-formes, trépieds, marches d'escaliers, tabourets escamotables ou non, tréteaux métalliques ; construction en acier, aluminium ; constructions métalliques standard et constructions métalliques sur mesure ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; planchers métalliques ; plateaux métalliques ; escaliers métalliques ; tubes en acier ; passerelles d'entretien métalliques ; charnières métalliques ; degrés d'escaliers métalliques ; étais métalliques ; garde-corps métalliques ; poutres métalliques ; consoles métalliques ; racks métalliques ; longerons métalliques ; sabots et embouts métalliques d'échelles, d'escabeaux, de marchepieds, de trépieds, d'échafaudages, de tréteaux ; repose-pieds métalliques.
Classe 42 - Service
Conception de constructions métalliques.
