Déposée le 14 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) TUBESCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBESCA domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA (Société Anonyme) - 91, rue Sadi Carnot,80250 AILLY SUR NOYE - 80250 - France - SIREN 311799084
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux métalliques ; nacelles et plates-formes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; échelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux non métalliques ou en fibre de verre. Echelles, marchepieds, escabeaux, échafaudages en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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