Déposée le 2 octobre 2001 par TUBESCATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTAÏR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est TUBESCATODO domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque ALTAÏR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA, Société en nom collectif - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489114 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais, échelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux métalliques, nacelles, plateformes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques, échafaudages non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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