Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TUBESCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBESCA domicilié(e) 91 rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque ALKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA, Société Anonyme de droit français - 91 rue Sadi Carnot, 80250 AILLY-SUR-NOYE - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301246 - Publication au BOPI 2000-05-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Produits métalliques à savoir enrouleurs et dérouleurs métalliques, appareils et dispositifs métalliques anti-chute, mousquetons métalliques de sécurité. Appareils et instruments de secours (sauvetage) et de sécurité; dispositifs de sécurité métalliques anti-chutes, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), dispositifs de sécurité anti-chutes; vêtements et gants pour la protection contre les accidents, filets de protection contre les accidents; sellettes de travail et sièges de sécurité. Cordes, longes, échelles de corde
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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