Déposée le 8 août 1990 par la société TUBESCA (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TUBESCA (société en nom collectif domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY SUR NOYE (dossier no 2167029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2167029) - France.
La marque FRANCESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCESCA est expirée depuis le 8 août 2010.
TUBESCA (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , COMBIX , BLOCTUB
TUBESCA (société en nom collectif) - 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY SUR NOYE (dossier no 2167029) - France - SIREN 311799084
NOVAMARK - (dossier no 2167029) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167029 - Publication au BOPI 2000-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191805 - Publication au BOPI 1995-11-14
Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 17 avril 2007 - Gage radié n°452543 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191803 - Publication au BOPI 1995-11-14
Echelles, escabeaux et marches pour ces articles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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