Marque renouvelée - Marque en vigueur

XL EXCELIUM
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3454987
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
XL EXCELIUM de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque XL EXCELIUM

Déposée le 6 octobre 2006 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XL EXCELIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque XL EXCELIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XL EXCELIUM arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS , PRONOR BY TUBESCA


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626124 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Echafaudage en aluminium mobile et modulaire.

Echafaudage non métallique mobile et modulaire.