Marque renouvelée - Marque en vigueur

X'TENSO
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3529888
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2027
X\'TENSO de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque X'TENSO

Déposée le 9 octobre 2007 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X'TENSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fetan ” - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque X'TENSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X'TENSO arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fetan ” - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618238 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2017 n°2659665 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-20

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715704 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Echelles de toit modulaires en aluminium.

Echelles de toit modulaires non métalliques.