Déposée le 19 février 1986 par TUBESCA-COMABITODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard, Lieutit Fétan - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque TUBESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 Route de Saint-Bernard, Lieutit Fétan - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Inscription le 22 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186641 - Publication au BOPI 1995-06-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Renouvellement sans limitation n°2062026 - Publication au BOPI 1996-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 17 avril 2007 - Gage radié n°452543 - Publication au BOPI 2007-04-17
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308357 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608808 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 6 septembre 2017 - Radiation de gage n°707492 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Tous types d'échelles, non compris dans d'autres classes, marchepieds, crinolines, échaffaudages, nacelles, plateformes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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