Déposée le 15 juillet 2004 par TUBESCA-COMABITODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STARLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard, Lieu dit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque STARLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 Route de Saint-Bernard, Lieu dit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2562733 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrureries métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais, échelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux métalliques, nacelles, plates-formes métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, échafaudages non métalliques. Echelles, marchepieds, escabeaux non métalliques en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STARLIGHT"
