Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAFFOLDOCK
TUBESCA-COMABI

Numéro de dépôt :
4573685
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
SCAFFOLDOCK de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque SCAFFOLDOCK

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par TUBESCA-COMABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAFFOLDOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est TUBESCA-COMABI domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard - 01600 - TREVOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armellle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières sur Seine - France.

La marque SCAFFOLDOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAFFOLDOCK arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI - 976 Route de Saint-Bernard - 01600 - TREVOUX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armellle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Constructions transportables métalliques; constructions métalliques ; échelles métalliques; marchepieds métalliques; échafaudages métalliques; nacelles, plateformes (constructions transportables métalliques); échafaudages métalliques pour la sécurité; échafaudages métalliques fixes ou mobiles; échafaudage en aluminium mobile et modulaire; échafaudages métalliques à tour; plates-formes (structures) de travail; échelles pliantes articulées télescopiques métalliques ; plates-formes de travail métalliques (construction métallique); piliers métalliques pour la construction ;

élévateurs ; appareils élévatoires ;

Constructions non métalliques; constructions transportables non métalliques; échafaudages, plates-formes non métalliques (échafaudages); échafaudages non métalliques mobiles et modulaires; tous types d'échafaudages, plates-formes (constructions transportables non métalliques) ; piliers non métalliques pour la construction ;

Echelles non métalliques ;

Location de plates-formes de travail et d’échafaudages ; installation de plates-formes de travail et d’échafaudages.