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Marques déposées par TUBESCA-COMABITODO
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MODUL ACCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL ACCESS
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3192111
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
MODUL ACCESS de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque MODUL ACCESS

Déposée le 31 octobre 2002 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976, Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MODUL ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL ACCESS est expirée depuis le 31 octobre 2022.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976, Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511594 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques, éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur. Services de construction, de réparation et d'installation d'éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.