Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par TUBESCA-COMABI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MECA MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est TUBESCA-COMABI domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard - 01600 - TRÉVOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque MECA MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBESCA-COMABI - 976 Route de Saint-Bernard - 01600 - TRÉVOUX - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Ensemble de marchepieds modulaires en aluminium ; Constructions transportables métalliques ; éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; échafaudages métalliques fixes ou mobiles ; échelles en tubes d'acier ou d'alliage léger ; échelles de toits métalliques ; échelles de toit modulaires en aluminium; échelles pliantes articulées télescopiques métalliques; échafaudages pour construction rapide en aluminium, en métal, échafaudages écarteurs en aluminium, échafaudages d'intérieur en aluminium, échafaudages de façades en aluminium faciles à monter et à démonter ;
Ensemble de marchepieds modulaires non métallique ; échelles, escabeaux, marchepieds, en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ;
Publicité; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; gestion de fichiers informatiques; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; gestion des affaires commerciales; conseils, informations ou renseignements d'affaires et notamment conseils en organisation des affaires, consultation pour la direction des affaires; recherches pour affaires; études au marketing; audit d’entreprise, organisation d’affaires, conseils en organisation des affaires ; services de vente, ventes au détail, ventes en gros, ventes sur internet et ventes par correspondance de constructions transportables métalliques, d’échelles, escabeaux et marchepieds métalliques, d’échafaudages métalliques fixes ou mobiles, d’échelles, escabeaux, marchepieds, en bois ou en matières plastiques ; échafaudage en aluminium mobile et modulaire, échafaudages à tour, échelles de toit modulaires en aluminium, échelles pliantes articulées télescopiques métalliques, éléments modulaires métalliques pouvant s'assembler et permettant l'accès à des constructions en hauteur, constructions transportables non métalliques, échafaudages non métalliques; échelles, marchepieds, ensemble de marchepieds modulaires en aluminium, ensemble de marchepieds modulaires non métalliques, échafaudages, plates-formes non métalliques, échafaudages non métalliques mobiles et modulaires, échelles non métalliques, échelles de toit modulaires non métalliques, marchepieds non métalliques ; échelles, marchepieds, escabeaux en bois ou en plastique; échelles pliantes articulées télescopiques non métalliques ; échelles de toits métalliques, échafaudages roulants (métalliques), échafaudages sur consoles (métalliques), échafaudages fixes ou mobile (métalliques), tout type de passerelles métalliques ou non métalliques.
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