Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENERIS
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96627452
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2026

Présentation de la marque GENERIS

Déposée le 24 mai 1996 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 route de Saint Bernard, Lieudit Fétan - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GENERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENERIS arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 route de Saint Bernard, Lieudit Fétan - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300134 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305394 - Publication au BOPI 2006-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476625 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300135 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326363 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 16 avril 2007 - Gage radié n°452485 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 16 avril 2007 - Gage constitué n°452486 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579855 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612263 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Echafaudages métalliques