GENERIS
Présentation de la marque GENERIS
Déposée le 24 mai 1996 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GENERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENERIS arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.
TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300134 - Publication au BOPI 2000-05-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305394 - Publication au BOPI 2006-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476625 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300135 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326363 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 16 avril 2007 - Gage radié n°452485 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 16 avril 2007 - Gage constitué n°452486 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579855 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612263 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02