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Marques déposées par TUBESCA-COMABITODO
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FRANCESCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCESCA
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3174482
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022
FRANCESCA de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque FRANCESCA

Déposée le 15 juillet 2002 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976, Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FRANCESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCESCA est expirée depuis le 15 juillet 2022.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976, Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502437 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Echelles métalliques, escabeaux métalliques et marches métalliques pour ces articles.