Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEL'IUM
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3454986
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
EXCEL\'IUM de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque EXCEL'IUM

Déposée le 6 octobre 2006 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL'IUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque EXCEL'IUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL'IUM arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 Route de Saint-Bernard, Lieudit “ Fétan ” - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577690 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Changement de dénomination n°577691 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626125 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Echafaudage en aluminium mobile et modulaire.

Echafaudage non métallique mobile et modulaire.