Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMABI
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1333691
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2025

Présentation de la marque COMABI

Déposée le 3 décembre 1985 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMABI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 route de Saint Bernard, Lieudit Fétan - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMABI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMABI arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS , PRONOR BY TUBESCA


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 route de Saint Bernard, Lieudit Fétan - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation n°2054234 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297517 - Publication au BOPI 2005-09-22

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300134 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476625 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326363 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300135 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 16 avril 2007 - Gage radié n°452485 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 16 avril 2007 - Gage constitué n°452486 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579855 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Inscription le 10 février 2014 - Gage constitué n°618239 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604853 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Echafaudages, plateaux et autres dispositifs élévateurs, caisses à gâcher.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.