Déposée le 22 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) TUBES ET RACCORDS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M/FDR MECALLOY-F.D.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBES ET RACCORDS DISTRIBUTION domicilié(e) 13 rue Charlemagne,02201 SOISSONS Cédex - 02201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 905 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Deruelle et Associés domicilié(e) 2 bis Place de Gerbias,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France.
La marque M/FDR MECALLOY-F.D.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M/FDR MECALLOY-F.D.R. est expirée depuis le 22 janvier 2012.
TUBES ET RACCORDS DISTRIBUTION (SA) - 13 rue Charlemagne,02201 SOISSONS Cédex - 02201 - France - SIREN 339905101
SELARL Deruelle et Associés - 2 bis Place de Gerbias,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Raccords haute pression à souder et/ou fileté, raccords de dérivation auto-renforcés type "Olets" à souder ou à fileté, raccords spéciaux ; en métaux ferreux ou non ferreux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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