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Marques déposées par Tuberie Jules Petit & Fils
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VERVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERVAN
Tuberie Jules Petit & Fils

Numéro de dépôt :
925787
Date de dépôt :
03/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERVAN

Déposée le 3 juin 1975 par Tuberie Jules Petit & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tuberie Jules Petit & Fils domicilié(e) (soc. an.), 208, rue de la Croix-Rouge, Tourcoing (Nord). - France.

La marque VERVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VERVAN est expirée depuis le 3 juin 1985.

Tuberie Jules Petit & Fils a également déposé les autres marques suivantes : FORMITEX


Tuberie Jules Petit & Fils - (soc. an.), 208, rue de la Croix-Rouge, Tourcoing (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Tubes pour teinture, tubes pour filatures, bobinoirs, accessoires de machines à bobinage et notamment des tubes de teintures en matières pastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.