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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUBELVA
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TUBELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBELVA
TUBELVA (SA)

Numéro de dépôt :
1736940
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/03/1999
TUBELVA de TUBELVA

Présentation de la marque TUBELVA

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TUBELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TUBELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBELVA domicilié(e) Escrennes, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Van nieuwenhuyse Michel - France.

La marque TUBELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBELVA est expirée depuis le 29 mars 1999.


TUBELVA (SA) - Escrennes, 45300 PITHIVIERS - France


Van nieuwenhuyse Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Serrurerie et quincaillerie métallique. Instruments d'élevage agricole

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.