Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGBONE
TUBE TECHNOLOGY PTY. LTD.

Numéro de dépôt :
94543552
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque DOGBONE

Déposée le 7 novembre 1994 par TUBE TECHNOLOGY PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOGBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est TUBE TECHNOLOGY PTY. LTD., domicilié(e) 160 Ingram Road, Acacia Ridge, Queensland 4110 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque DOGBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGBONE est expirée depuis le 7 novembre 2004.


TUBE TECHNOLOGY PTY. LTD. - 160 Ingram Road, Acacia Ridge, Queensland 4110 AUSTRALIE - Australie


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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