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Marques déposées par la société TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C
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STABIL TT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIL TT
TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C.

Numéro de dépôt :
1333510
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/11/2005
STABIL TT de TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C

Présentation de la marque STABIL TT

Déposée le 26 novembre 1985 par la société TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « STABIL TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C domicilié(e) Siège Social: ZI de Malitorne, Chemin du Paradis, 18230 SAINT DOULCHARD (dossier no 2052596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 598 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe FIHUE FIDAL SA Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2052596) - France.

La marque STABIL TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIL TT est expirée depuis le 26 novembre 2005.


TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C. - Siège Social: ZI de Malitorne, Chemin du Paradis, 18230 SAINT DOULCHARD (dossier no 2052596) - France - SIREN 309598480


Maître Christophe FIHUE FIDAL SA Société d'Avocats - (dossier no 2052596) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1995 n°2052596 - Publication au BOPI 1995-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159207 - Publication au BOPI 1993-06-07

Tuyau souple non métallique (armé).