TUBAUTO, société anonyme française ayant son siège social
Numéro de dépôt :
1353322
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1995
Présentation de la marque TUBAUTO
Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TUBAUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBAUTO domicilié(e) 6, rue Paul-Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.
La marque TUBAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUBAUTO, société anonyme française ayant son siège social - 6, rue Paul-Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France
CABINET MADEUF. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Siges pour véhicules et autres applications;porte-bagages et tous accessoires pour l'automobile;carrosseries, constructions navales et accessoires, aérostation et aviation; automobiles et vélocipèdes, pneumatiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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