Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBAUTO
TUBAUTO, société anonyme française ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1353322
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1995
TUBAUTO de TUBAUTO

Présentation de la marque TUBAUTO

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TUBAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUBAUTO domicilié(e) 6, rue Paul-Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque TUBAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAUTO est expirée depuis le 25 septembre 1995.

TUBAUTO a également déposé les autres marques suivantes : ELASTUNAP , ELASTUNAP , TUBAUTO , EUROPRO , ELASTUNAP , ELASTUNAP , TUBAUTO , ROLL'AUTO / ROL'AUTO / ROLLAUTO / ROLAUTO


TUBAUTO, société anonyme française ayant son siège social - 6, rue Paul-Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Siges pour véhicules et autres applications;porte-bagages et tous accessoires pour l'automobile;carrosseries, constructions navales et accessoires, aérostation et aviation; automobiles et vélocipèdes, pneumatiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.